J'ai oublié le choix du traité pour le Roth IRA sur ma première déclaration canadienne — est-il trop tard ?
Llandora·Mis à jour 2026-10-14
⚠️ Avertissement : À titre informatif uniquement — ne constitue pas un conseil fiscal, financier, juridique ou médical. Les chiffres peuvent être obsolètes ou inexacts ; les règles fiscales changent fréquemment. Vérifiez les décisions importantes auprès de la CRA/de l'IRS ou d'un professionnel qualifié (pour les sujets de santé, un professionnel de la santé agréé). Vous utilisez ces informations à vos propres risques.
La réponse courte
Pas nécessairement. Le choix est censé être fait sur votre première déclaration canadienne après être devenu résident, et il n'existe aucun droit automatique de le produire en retard. Mais en pratique, l'ARC a le pouvoir discrétionnaire d'accepter les choix tardifs, et les praticiens rapportent des succès avec des demandes bien documentées. Si l'ARC refuse, le processus d'autorité compétente du traité est le filet de sécurité.
La règle d'échéance
Élément
Détail
Quand
Première déclaration fiscale canadienne après l'établissement de la résidence
Dépôt tardif
Aucun droit légal — mais l'ARC peut accepter sur une base discrétionnaire
Quoi produire
Une lettre à votre centre fiscal expliquant l'oubli, identifiant le Roth, et demandant que le choix soit accepté en retard
Comment demander un allégement tardif
Écrivez à votre centre fiscal de l'ARC (restez factuel : date du déménagement, année de la première déclaration, pourquoi il a été manqué).
Joignez la preuve que vous vous êtes par ailleurs conformé (déclarations produites, aucune cotisation depuis que vous êtes devenu résident — cela compte énormément).
Ne cotisez pas entre-temps.
Un dossier propre — choix manqué mais aucune cotisation faite — est le scénario le plus susceptible de réussir.
Si l'ARC dit non
Le traité États-Unis–Canada prévoit une procédure d'autorité compétente (accord mutuel). Vous ou votre conseiller pouvez demander aux deux autorités fiscales de résoudre la double imposition. C'est lent, mais cela existe précisément pour des situations comme celle-ci.
Questions fréquentes
Je l'ai manqué il y a cinq ans et j'ai cotisé deux fois depuis. Y a-t-il de l'espoir ?
Plus difficile — les cotisations sont le plus gros problème (elles ont peut-être détruit le traitement indépendamment du choix). Obtenez un avis professionnel avant de faire quoi que ce soit d'autre.
Mon comptable peut-il simplement modifier la première déclaration ?
Modifier pour ajouter le choix est exactement ce que fait la demande d'allégement tardif — mais cela nécessite l'acceptation de l'ARC, pas seulement un nouveau dépôt.
Les États-Unis offrent-ils un allégement parallèle ?
Le choix est un concept canadien ; le côté américain n'en a pas besoin. Votre traitement du Roth aux États-Unis n'est pas affecté.
https://www.canada.ca/en/revenue-agency/services/tax/technical-information/income-tax/income-tax-folios-index/series-5-international-residency/folio-3-cross-border-issues/income-tax-folio-s5-f3-c1-taxation-roth-ira.html (Folio S5-F3-C1 de l'ARC)
('Disclaimer — please read. This article is for general information and educational purposes only. It is not tax, accounting, legal, financial, immigration, medical, dental, or health advice, and reading it does not create a professional or client relationship between you and Llandora. Tax and immigration rules change frequently and differ by country, province/state, and personal circumstances; figures, thresholds, and examples in this article may be outdated, incomplete, or incorrect, and may not apply to your situation. Always verify current rules with the official sources (CRA, IRS, IRCC, USCIS) and consult a licensed professional before making any decision. Content about health, medical, or dental topics is general information only and is not a substitute for professional medical advice, diagnosis, or treatment — always seek the advice of a qualified healthcare provider with any questions about a medical condition. 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