Mon solde Alipay et mon compte d'actions A comptent-ils pour le T1135 ?
⚠️ Avertissement : À titre informatif uniquement — ne constitue pas un conseil fiscal, financier, juridique ou médical. Les chiffres peuvent être obsolètes ou inexacts ; les règles fiscales changent fréquemment. Vérifiez les décisions importantes auprès de la CRA/de l'IRS ou d'un professionnel qualifié (pour les sujets de santé, un professionnel de la santé agréé). Vous utilisez ces informations à vos propres risques.
La réponse courte
Oui — adoptez le point de vue prudent et comptez les deux. Les avoirs en actions A sont sans ambiguïté des actions étrangères (biens étrangers déterminés). Un solde Alipay ou WeChat Pay est de l'argent détenu auprès d'une institution étrangère ; l'ARC n'a pas émis de décision spécifique sur les portefeuilles électroniques, mais les praticiens traitent les soldes de portefeuilles électroniques étrangers comme les dépôts bancaires étrangers, et les deux comptent pour le seuil de 100 000 $.
Ce qui compte comme bien étranger déterminé
| Compte pour le 100 000 $ | Ne compte PAS |
|---|---|
| Comptes bancaires et dépôts étrangers | Biens à usage personnel (votre maison, voiture à l'étranger) |
| Actions de sociétés étrangères (incluant les actions A) | Biens utilisés dans une entreprise active |
| Fonds communs, FNB, obligations étrangers | Actifs dans un REER, CELI, FERR, REEE |
| Dettes dues par des non-résidents | Actions d'une société étrangère affiliée (participation > 10 %) |
| Biens immobiliers étrangers (non à usage personnel) | Biens canadiens |
| Métaux précieux détenus à l'étranger | |
| Soldes de portefeuilles électroniques étrangers (point de vue prudent) |
La zone grise d'Alipay
La Loi de l'impôt sur le revenu est antérieure à Alipay. Aucun folio de l'ARC ne dit « les portefeuilles électroniques sont des comptes bancaires étrangers ». Mais le solde est une créance sur une institution financière étrangère, fonctionnellement identique à un dépôt. Étant donné les pénalités pour sous-déclaration, presque tous les comptables transfrontaliers conseillent aux clients de l'inclure. Le coût de l'inclure est nul ; le coût de l'exclure à tort peut être de 2 500 $+.
Les actions A sont claires
Les actions cotées à Shanghai ou Shenzhen sont des actions de sociétés non-résidentes — carrément des biens étrangers déterminés. Déclarez le coût total (ce que vous avez payé), pas la valeur marchande.
Questions fréquentes
Le test de 100 000 $ utilise-t-il la valeur marchande ou le coût ?
Le coût — ce que vous avez payé. Un portefeuille valant maintenant 200 000 $ qui a coûté 80 000 $ ne déclenche pas l'obligation de production.
Et la crypto sur une plateforme étrangère ?
L'ARC traite la cryptomonnaie comme un bien étranger déterminé quand elle est détenue via une plateforme étrangère. Incluez le coût.
Mon régime de retraite étranger — compte-t-il ?
Les régimes de retraite étrangers sont généralement des biens étrangers déterminés sauf exclusion comme participation dans certaines fiducies. Dans le doute, divulguez.
Sources
- https://aylcpa.ca/zh/post/2563
- https://www.canada.ca/en/revenue-agency/services/tax/international-non-residents/foreign-reporting-requirements.html (ARC, biens étrangers déterminés)
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('Disclaimer — please read. This article is for general information and educational purposes only. It is not tax, accounting, legal, financial, immigration, medical, dental, or health advice, and reading it does not create a professional or client relationship between you and Llandora. Tax and immigration rules change frequently and differ by country, province/state, and personal circumstances; figures, thresholds, and examples in this article may be outdated, incomplete, or incorrect, and may not apply to your situation. Always verify current rules with the official sources (CRA, IRS, IRCC, USCIS) and consult a licensed professional before making any decision. Content about health, medical, or dental topics is general information only and is not a substitute for professional medical advice, diagnosis, or treatment — always seek the advice of a qualified healthcare provider with any questions about a medical condition. 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